PROPRIÉTAIRE DU SITE :

Le site "www.bio-doue.fr" est la propriété de la société RP Naturel

Adresse :

20 rue d'Argenton

49700 Doué la Fontaine

Tél : 02 41 40 59 59

Contact : quoideplusnaturel@orange.fr

SIRET : 520 024 225 00010

Responsable de la publication : Mme Rachel PITON

SITE HÉBERGÉ CHEZ :

OVH SAS - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

 

 LIMITES DE RESPONSABILITÉS :

Le contenu de ce site peut comporter des erreurs et/ou des inexactitudes et/ou des omissions techniques et typographiques, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant ce site. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les informations présentées sur le site sont régulièrement mises à jour. De ce fait, Rachel Piton ne garantit pas que les fonctions ou certaines pages du site seront en ligne et assurées sans interruption et sans erreur, ni que le site ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de virus et autres composants dangereux. En aucun cas, Rachel Piton ne peut être tenu responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects résultant de l'utilisation des éléments du site. Photos non contractuelles.

Ce site Web peut fournir des liens ou des références à d'autres sites non contrôlés par Rachel Piton. En conséquence, Rachel Piton décline toute responsabilité quand aux contenus de ces autres sites et ne saurait être tenu responsable de tous dommages-intérêts ou dommages découlant de l'utilisation ou recours à de tels contenus ni de l'accès ou de l'impossibilité d'accès à ces sites.

DONNEES PERSONNELLES :

Les informations que vous saisirez seront enregistrées, elles seront analysées pour leur prise en charge. Elles sont exclusivement destinées à RP Naturel.

Conformément à l'article 6 de la Loi du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, l'hébergeur conservera vos données de connexion , couvertes par le secret professionnel et traitées dans le respect des dispositions légales en matière de données personnelles.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par l'article 31 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l'adresse suivante :

RP Naturel
20 rue d'Argenton
49700 Doué la Fontaine

LIENS HYPERTEXTES :

Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien hypertexte sur la page d'accueil du site "www.bio-doue.fr". Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site "www.bio-doue.fr" comme étant le sien, ou en dénaturer les contenus.

COOKIES :

Lors de la navigation sur le Site, des cookies sont implantés dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier : en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre Site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de six mois.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Microsoft Internet Explorer 7.0 et suivant:

  1. Dans la barre de menu, choisir le menu outils;

  2. Dans le menu déroulant, choisir options internet;

  3. Cliquer sur l'onglet confidentialité;

  4. Cliquer sur le bouton avancé de la section paramètres;

  5. Dans la fenêtre paramètres de confidentialité avancés vérifier que l'option ignorer la gestion automatique des cookies n'est pas cochée.

Pour Firefox à partir de la version 12 :

  1. Dans la barre de menu, choisir le menu outils;

  2. Dans le menu déroulant, choisir options;

  3. Cliquer sur l'icone vie privée;

  4. Cliquer sur le lien supprimer des cookies spécifiques;

  5. Dans la fenêtre Cookies, cliquer sur le bouton Supprimer tous les cookies.

Pour Opéra à partir de la version 11 :

  1. Choisissez le menu;

  2. Dans la liste, choisir réglages puis supprimer les informations privées...;

  3. Cliquer sur le bouton supprimer.

Pour Google Chrome :

  1. Cliquer sur l'icone Personnaliser et configurer Google Chrome;

  2. Choisir dans la liste Paramètres;

  3. Cliquer sur Afficher les paramètres avancés...;

  4. Cliquer sur le bouton Paramètres de contenu;

  5. Cliquer sur le bouton Cookies et données de site...;

  6. Cliquer sur le bouton Tout supprimer.

Nous vous informons néanmoins que l’accès à certains services et rubriques du Site pourra être altéré voire impossible du fait de la suppression des cookies.

DROITS D’AUTEUR :

Le titre, la conception, la forme du site bio-doue.fr mais aussi son contenu sont la propriété de Rachel PITON. Toute utilisation d'éléments du site bio-doue.fr y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l'autorisation écrite préalable de Rachel PITON, est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement. Toute demande d'autorisation de reproduction d'une quelconque information contenue dans le site doit être adressée à quoideplusnaturel@orange.fr

DROITS APPLICABLE :

Les présentes conditions d'utilisation sont soumises au droit interne français.